Commentaires sur : Gonzague en BD http://www.curiousromain.com/gonzague-en-bd Le Blog d'un gros curieux Sat, 20 Mar 2010 13:25:47 +0200 http://wordpress.org/?v=2.9.2 hourly 1 Par : Brice http://www.curiousromain.com/gonzague-en-bd#comment-3561 Brice Mon, 03 Dec 2007 00:49:01 +0000 http://www.curiousromain.com/gonzague-en-bd/#comment-3561 Bon euh Romain, on peut dire que ta BD vengeance de Gonzague s'est un peu retournée contre toi, avec d'un côté l'arbre généalogique de Bernard Pivot qui a émis une fatwa contre toi, et de l'autre, l'Amicale Intergénérationnelle des Floutteurs, l'AIF, qui aimerait que ta BD soit aussi floue que le programme du PS ;) La prochaine fois, tu pourras juste éviter. Et tant pis pour ceux que ça a fait marrer :lol: Bon euh Romain, on peut dire que ta BD vengeance de Gonzague s’est un peu retournée contre toi, avec d’un côté l’arbre généalogique de Bernard Pivot qui a émis une fatwa contre toi, et de l’autre, l’Amicale Intergénérationnelle des Floutteurs, l’AIF, qui aimerait que ta BD soit aussi floue que le programme du PS ;)

La prochaine fois, tu pourras juste éviter.

Et tant pis pour ceux que ça a fait marrer :lol:

]]> Par : Richard http://www.curiousromain.com/gonzague-en-bd#comment-3560 Richard Sun, 02 Dec 2007 23:29:04 +0000 http://www.curiousromain.com/gonzague-en-bd/#comment-3560 Considérant l'article 35ter de la loi du 29 juillet 1881 interdisant la diffusion d'une image d'une personne mise en cause à l'occasion d'une procédure pénale, Considérant l'article 48 alinéa 7 de la loi du 29 juillet 1881 sur la diffusion de l'image d'une personne menottée ou entravée, Considérant l'article 227-23 du code pénal relatif à l'utilisaton de l'image d'un mineur dans le cadre d'une représentation pornographique, Considérant qu'aucune des images utilisées sur le site romainlibeau.com n'enfreint ces articles, les dites-images publiées ne relèvent pas du droit à l'image. Considérant l'article 226-1 du code pénal interdisant l'enregistrement et la transmission de l'image d'une personne se trouvant dans un lieu privé, Considérant l'article 266-8 relatif à l'atteinte à la représentation de la personne, en particulier dans le cas d'un montage s'il n'en est pas expressément fait mention, Considérant que les images utilisées sur le site romainlibeau.com ont été enregistrées dans des lieux publics, Considérant que les-dites images ont été utilisées dans le cas d'un montage où il est expressément fait mention qu'il s'agit d'une parodie, les dites-images publiées ne relèvent pas de la protection pénale de la vie privée. Considérant les articles 121-1 et seq. du code de la propriété intellectuelle, et en particulier les articles 122-1 et seq. relatifs aux droits d'exploitations des oeuvres de l'esprit au sens du présent Code, Considérant les articles 131-1 et seq. du code de la propriété intellectuelle relatifs à la cession des droits d'exploitations des oeuvres de l'esprit au sens du présent Code, Considérant que l'utilisation de ces images a été realisée sans le consentement préalable de son auteur, l'auteur exige une régularisation de la situation par le paiement de droits d'exploitation de 399€ avec une astreinte de 49€ par minutes de retard. (Le droit me monte à la tête mais si ça me permet d'avoir un iPhone quasi-gratuit...) Considérant l’article 35ter de la loi du 29 juillet 1881 interdisant la diffusion d’une image d’une personne mise en cause à l’occasion d’une procédure pénale,
Considérant l’article 48 alinéa 7 de la loi du 29 juillet 1881 sur la diffusion de l’image d’une personne menottée ou entravée,
Considérant l’article 227-23 du code pénal relatif à l’utilisaton de l’image d’un mineur dans le cadre d’une représentation pornographique,
Considérant qu’aucune des images utilisées sur le site romainlibeau.com n’enfreint ces articles,
les dites-images publiées ne relèvent pas du droit à l’image.

Considérant l’article 226-1 du code pénal interdisant l’enregistrement et la transmission de l’image d’une personne se trouvant dans un lieu privé,
Considérant l’article 266-8 relatif à l’atteinte à la représentation de la personne, en particulier dans le cas d’un montage s’il n’en est pas expressément fait mention,
Considérant que les images utilisées sur le site romainlibeau.com ont été enregistrées dans des lieux publics,
Considérant que les-dites images ont été utilisées dans le cas d’un montage où il est expressément fait mention qu’il s’agit d’une parodie,
les dites-images publiées ne relèvent pas de la protection pénale de la vie privée.

Considérant les articles 121-1 et seq. du code de la propriété intellectuelle, et en particulier les articles 122-1 et seq. relatifs aux droits d’exploitations des oeuvres de l’esprit au sens du présent Code,
Considérant les articles 131-1 et seq. du code de la propriété intellectuelle relatifs à la cession des droits d’exploitations des oeuvres de l’esprit au sens du présent Code,
Considérant que l’utilisation de ces images a été realisée sans le consentement préalable de son auteur,
l’auteur exige une régularisation de la situation par le paiement de droits d’exploitation de 399€ avec une astreinte de 49€ par minutes de retard.

(Le droit me monte à la tête mais si ça me permet d’avoir un iPhone quasi-gratuit…)

]]> Par : lovny http://www.curiousromain.com/gonzague-en-bd#comment-3559 lovny Sun, 02 Dec 2007 23:11:01 +0000 http://www.curiousromain.com/gonzague-en-bd/#comment-3559 Rancune ne prend pas de "s" tout simplement parce qu'il y a un "sans" devant vala, c'est tout, point final ! Rancune ne prend pas de « s » tout simplement parce qu’il y a un « sans » devant vala, c’est tout, point final !

]]> Par : Romain http://www.curiousromain.com/gonzague-en-bd#comment-3558 Romain Sun, 02 Dec 2007 23:07:50 +0000 http://www.curiousromain.com/gonzague-en-bd/#comment-3558 Je crois qu'ils plaisantent (j'espère lol) Je crois qu’ils plaisantent (j’espère lol)

]]> Par : Guillaume http://www.curiousromain.com/gonzague-en-bd#comment-3556 Guillaume Sun, 02 Dec 2007 23:06:05 +0000 http://www.curiousromain.com/gonzague-en-bd/#comment-3556 Où est l'intérêt de la BD s'il Romain doit flouter tout le monde ? Où est l’intérêt de la BD s’il Romain doit flouter tout le monde ?

]]> Par : Gonzague http://www.curiousromain.com/gonzague-en-bd#comment-3554 Gonzague Sun, 02 Dec 2007 22:57:09 +0000 http://www.curiousromain.com/gonzague-en-bd/#comment-3554 Merci de retirer cette BD de votre site pour utilisation sans autorisation du droit à l'image de moi-même, Gonzague, 20 ans, 4 mois et 17 jours Merci de retirer cette BD de votre site pour utilisation sans autorisation du droit à l’image de moi-même, Gonzague, 20 ans, 4 mois et 17 jours

]]> Par : Ulrich http://www.curiousromain.com/gonzague-en-bd#comment-3553 Ulrich Sun, 02 Dec 2007 22:52:37 +0000 http://www.curiousromain.com/gonzague-en-bd/#comment-3553 Merci de retirer cette BD de votre site pour utilisation sans autorisation du droit à l’image de mon fils Gonzague, 20 et 3 mois. Merci de retirer cette BD de votre site pour utilisation sans autorisation du droit à l’image de mon fils Gonzague, 20 et 3 mois.

]]> Par : Romain http://www.curiousromain.com/gonzague-en-bd#comment-3552 Romain Sun, 02 Dec 2007 20:12:21 +0000 http://www.curiousromain.com/gonzague-en-bd/#comment-3552 flouté flouté

]]> Par : Brice http://www.curiousromain.com/gonzague-en-bd#comment-3549 Brice Sun, 02 Dec 2007 17:43:54 +0000 http://www.curiousromain.com/gonzague-en-bd/#comment-3549 Diantre, qu'on floutte l'enfant :roll: Diantre, qu’on floutte l’enfant :roll:

]]> Par : Frédéric de Villamil http://www.curiousromain.com/gonzague-en-bd#comment-3545 Frédéric de Villamil Sun, 02 Dec 2007 16:22:42 +0000 http://www.curiousromain.com/gonzague-en-bd/#comment-3545 Merci de retirer cette BD de votre site pour utilisation sans autorisation du droit à l'image de mon fils, 3 ans et demi. Merci de retirer cette BD de votre site pour utilisation sans autorisation du droit à l’image de mon fils, 3 ans et demi.

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